Le dossier de PLUi de la CCAVM au 15 avril 2019

ATTENTION

Il s’agit d’un document de travail qui peut être amené à évoluer d’ici le mois de mars 2020.

Pour toute question, rendez-vous ICI

Rapport de présentation

Le rapport de présentation justifie l’ensemble des choix du Projet d’Aménagement et de Développement Durables, du Règlement et des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP).
Il s’appuie sur un diagnostic du territoire et décline, point par point, une explication technique des motivations du document au regard des constats du diagnostic, des politiques publiques ou encore de la réglementation en vigueur.

Cliquez sur le nom des pièces pour y accéder :


Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) est la vision politique de l’aménagement du territoire et de son devenir sur les quinze prochaines années.

Cliquez ici pour accéder au PADD


Règlement écrit

Le Règlement décline en règle écrites et graphiques les choix politiques du PADD.
Il fixe un cadre règlementaire (« les règles du jeu ») à l’aménagement du territoire, auquel les porteurs de projet devront se référer pour construire.

Cliquez sur le secteur correspondant à votre commune pour en obtenir le règlement écrit :


Règlement graphique

Cliquez ici pour accéder aux plans par commune


Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) et étude « entrée de ville »

Les Orientations d’Aménagement et de Programmations (OAP) peuvent concerner un secteur (ex : un ensemble de parcelles) ou traiter d’une thématique en particulier (ex : la préservation du patrimoine).
Comme leur nom l’indique, elles énoncent des principes d’aménagement qui guident le porteur de projet.
Les projets doivent être compatibles avec les OAP, c’est-à-dire respecter l’esprit de celles-ci sans pour autant les appliquer au trait près (à la différence du Règlement qui, lui, doit être respecté scrupuleusement).

Cliquez ici pour accéder aux OAP

Cliquez ici pour accéder à l’étude « entrée de ville »