Modifications simplifiées n° 1-1, 1-2 et 1-5 du PLUi

– Page mise à jour le 7 décembre 2021, à 17h35 –

Avis et modalités de consultation du public

Aperçu des modifications apportées au PLUi

Localisation des modifications

Notices explicatives des projets de modification

Consultez la notice complète

Modification simplifiée n° 1-1

Modification simplifiée n° 1-2

Modification simplifiée n° 1-5

Ou consultez directement le chapitre qui vous intéresse

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Cadre réglementaire

Cadre réglementaire

Cadre réglementaire

1. Présentation globale du territoire & 2. Caractéristiques principales du document

3. Évolutions apportées au document

3. Évolutions apportées au document

3. Évolutions apportées au document

Détail des pièces modifiées

Règlement écrit avec mise en avant des Modifications n° 1-1 et 1-2 (en rouge)

Règlement graphique des communes concernées par les Modifications n° 1-1 et 1-5

Annay-la-Côte – Bourg

Modifié par MS n° 1-5

Givry – Bourg

Modifié par MS n° 1-1

Pontaubert – Bourg

Modifié par MS n° 1-5

Provency – Marcilly

Modifié par MS n° 1-1

Sauvigny-le-Bois – Montjalin

Modifié par MS n° 1-1

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) avec mise en avant des Modifications n° 1-1 & 1-2 (en rouge)

Avis des personnes publiques associées

Avis de l’État

Avis du Parc Naturel Régional du Morvan

Pièces administratives

Arrêté n° 2021-8 – Engagement MS n° 1-1

Arrêté n° 2021-9 – Engagement MS n° 1-2

Arrêté n° 2021-12 – Engagement MS n° 1-5

Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale

Délibération n° 2021-127 – Modalités de consultation du public