Modifications simplifiées n° 1-3 et 1-4 du PLUi

– Page mise à jour le 7 avril 2022, à 16h12 –

Consulter ci-après l’avis de mise à disposition du public avec les dates, horaires et lieux de consultation physique du dossier :
https://cc-avm.com/plui-avis-consultation-pub-ms1-3-4/

Aperçu des modifications apportées au PLUi

Emplacement des modifications

Notices explicatives des projets de modification

Consultez la notice complète

Modification simplifiée n° 1-3

Modification simplifiée n° 1-4

Ou consultez directement le chapitre qui vous intéresse

↓

Cadre réglementaire

1. Présentation globale du territoire & 2. Caractéristiques principales du document

3. Évolutions apportées au document

Détail des pièces modifiées

Extrait du règlement écrit de la zone agricole (A) modifié par la modification simplifiée n° 1-4 (modifications en rouge)

Règlement graphique des communes concernées par les Modifications simplifiées n° 1-3 et 1-4

Annay-la-Côte – Plan Commune

Original

Modifié par MS n° 1-3

Asnières-sous-Bois – Plan Commune

Original

Modifié par MS n° 1-3

Girolles – Plan Commune

Original

Modifié par MS n° 1-3

Montillot – Plan Bourg

Original

Modifié par MS n° 1-3

Montillot – Plan Commune

Original

Modifié par MS n° 1-3

Quarré-les-Tombes – Plan Les Guichards

Original

Modifié par MS n° 1-4

Quarré-les-Tombes – Plan Commune

Original

Modifié par MS n° 1-4

St-Germain-des-Champs – Plan Commune

Original

Modifié par MS n° 1-4

Avis des personnes publiques associées

Avis de la CDPENAF sur la création des STECAL (MS n° 1-4)

Avis de la SNCF

Avis du Parc naturel régional du Morvan

Avis de la Chambre d’agriculture

Avis de l’État

Pièces administratives

Arrêté n° 2022-2 engageant la Modification simplifiée n° 1-3

Arrêté n° A2022-3 engageant la Modification simplifiée n° 1-4

Délibération n° 2021-127 – Modalités de consultation du public

Décision de la Mission Régionale d’Autorité environnementale