Aller au contenu
CCAVM
  • Notre collectivité
    • Notre territoire
    • Nos élus
    • Budget
    • Publication des actes administratifs
  • Nos enfants
    • Relais Petite enfance
    • Crèches
    • Accueil de loisirs
  • Nos déchets
  • Piscine
  • Transition écologique
    • Plan climat air énergie territorial (PCAET)
    • Cadastre solaire
    • Qualité de l’air extérieur (PAL-ACTER)
  • Environnement
    • Assainissement non collectif
  • Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
    • PLUi – Procédure(s) en cours
      • Concertation préalable – Révision allégée « Réduction de zones naturelles et agricoles sur les communes d’AVALLON, d’ÉTAULES et de MAGNY »
      • Modification de droit commun n° 1
      • Enquête publique – Révision allégée n°1, dite « Entrée de ville » du PLUi
    • SCoT du Grand Avallonnais
  • Mobilités
  • Véloroute
  • Contact
  • Accueil
  • Urbanisme
  • PLUi – Approbation de la Modification de droit commun n°1

Loading

Approbation de la Modification de droit commun n°1
Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

– Page mise à jour le 8 septembre 2023 –

Retrouvez ici toutes les pièces que vous pouvez consulter pour l’approbation de la Modification de droit commun n° 1 du PLUi

Rapport et Conclusions de la Commissaire enquêtrice
Pièces modifiés du PLUi suite à l’approbation de la Modification de droit commun n°1
Synthèse de la Modification de droit commun n°1

Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan

9 rue Carnot – 89200 Avallon
03 86 34 38 06
contact@cc-avm.fr

Ouverture au public du siège et de l’accueil téléphonique les lundis, mardis, mercredis et vendredis, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h et les jeudis de 13h30 à 17h, sauf jours fériés

Revues de la transition écologique

Eco-logique n°1 (juin 2021)
Eco-logique n°2 (octobre 2021)
Eco-logique n°3 (août 2022)
Eco-logique n°4 (décembre 2022)
Eco-logique n°5 (mai 2023)

Actualités

  • Enquête publique – Révision allégée n°1, dite « Entrée de ville » du PLUi 11 août 2023
  • Enquête publique – Modification de droit commun n° 1 du PLUi 26 mai 2023
  • PLUi – Concertation préalable – Révision allégée « Réduction de zones naturelles et agricoles sur les communes d’AVALLON, d’ÉTAULES et de MAGNY » 30 août 2022
  • PLUi – Concertation préalable – Révision allégée « Réduction de zones naturelles et agricoles sur les communes d’AVALLON, d’ÉTAULES et de MAGNY » (consult pr récupération contenu) 6 avril 2023
  • PLUi – Consultation du public – Modification simplifiée n° 2 2 juin 2022
  • PLUi – Consultation du public – Modifications n° 1-3 et 1-4 25 mars 2022
  • PLUi – Consultation du public – Modifications n° 1-1, 1-2 et 1-5 3 décembre 2021
  • Commerçants, une solution de vente en ligne arrive pour vous 23 septembre 2021
  • Le PLUi est approuvé ! 16 avril 2021
  • PLUi – Avis favorable de la commission d’enquête 5 février 2021
  • Le Président vous présente ses vœux en vidéo 19 janvier 2021
  • Fonds Régional des Territoires 11 janvier 2021
  • Enquête publique sur le PLUi 9 octobre 2020
  • Une castelcensorienne au Concours Miss Bourgogne 29 septembre 2020
  • Consultation publique PCAET 18 septembre 2020
  • Nouveau mandat pour Pascal GERMAIN à la tête de la CCAVM 31 juillet 2020
  • Modification simplifiée n°1 du PLU de Sauvigny-le-Bois 12 février 2020
  • PLUi, la concertation reprend 27 novembre 2019
  • Concours pour la création d’un nouveau nom et logo 5 septembre 2019
  • Modification simplifiée n°1 du PLU d’Avallon 17 août 2019
  • Mentions légales
Copyright © 2023 CCAVM