Procès-verbaux
Retrouvez ici les délibérations et procès-verbaux du Conseil et du Bureau Communautaire.
Depuis la loi du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions s’appliquent en matière de publicité des actes des collectivités.
Aussi, le compte-rendu des séances est supprimé, au profit du procès-verbal. De plus, la liste des délibérations examinées pendant les séances est à votre disposition, dans l’attente de la validation du procès-verbal qui intervient à la séance suivante.
Conseils Communautaires
Calendrier prévisionnel
23 mars 2023
13 avril 2023
Bureaux Communautaires
Calendrier prévisionnel
29 mars 2023
11 mai 2023
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR L’ASSEMBLÉE
26 janvier 2023
13 mars 2023
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE BUREAU
16 janvier
6 mars
PROCÈS-VERBAUX
26 janvier 2023
13 mars 2023 (en attente validation)
PROCÈS-VERBAUX
16 janvier
6 mars (en attente de validation)
Année 2022
Conseils Communautaires
Bureaux Communautaires
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR L’ASSEMBLÉE
1er août / 12 septembre / 19 octobre
21 novembre / 19 décembre
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE BUREAU
25 juillet / 22 août / 3 octobre / 12 décembre
PROCÈS-VERBAUX
1er août
12 septembre
17 octobre
21 novembre
19 décembre
PROCÈS-VERBAUX
25 juillet
22 août
3 octobre
7 novembre
12 décembre