Procès-verbaux
Retrouvez ici les délibérations et procès-verbaux du Conseil et du Bureau Communautaire.
Depuis la loi du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions s’appliquent en matière de publicité des actes des collectivités.
Aussi, le compte-rendu des séances est supprimé, au profit du procès-verbal. De plus, la liste des délibérations examinées pendant les séances est à votre disposition, dans l’attente de la validation du procès-verbal qui intervient à la séance suivante.
Conseils Communautaires
Calendrier prévisionnel
22 mai 2022
29 juin 2023
Bureaux Communautaires
Calendrier prévisionnel
8 juin 2023
6 juillet 2023
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR L’ASSEMBLÉE
26 janvier 2023
13 mars 2023
23 mars 2023
13 avril 2023
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE BUREAU
16 janvier
6 mars
29 mars
11 mai
PROCÈS-VERBAUX
26 janvier 2023
13 mars 2023
23 mars 2023
13 avril 2023 (en attente de validation)
PROCÈS-VERBAUX
16 janvier
6 mars
29 mars
11 mai (en attente de validation)
Année 2022
Conseils Communautaires
Bureaux Communautaires
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR L’ASSEMBLÉE
1er août / 12 septembre / 19 octobre
21 novembre / 19 décembre
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE BUREAU
25 juillet / 22 août / 3 octobre / 12 décembre
PROCÈS-VERBAUX
1er août
12 septembre
17 octobre
21 novembre
19 décembre
PROCÈS-VERBAUX
25 juillet
22 août
3 octobre
7 novembre
12 décembre